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Marques déposées par CHATEAU DE PENNAUTIERTODO
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CHATEAU DE PENNAUTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PENNAUTIER
SCEA CHATEAU DE PENNAUTIER

Numéro de dépôt :
99786834
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE PENNAUTIER

Déposée le 12 avril 1999 par CHATEAU DE PENNAUTIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE PENNAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est CHATEAU DE PENNAUTIERTODO domicilié(e) BP 4, 11610 PENNAUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 269 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE PENNAUTIER - France.

La marque CHATEAU DE PENNAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PENNAUTIER est expirée depuis le 12 avril 2009.

CHATEAU DE PENNAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : LORGERIL , Château de Pennautier , DOMAINE DE L'ORANGERIE , L'Esprit de Pennautier, Château de Pennautier , L'ESPRIT de PENNAUTIER , MARQUIS DE PENNAUTIER , Marquis de Pennautier


SCEA CHATEAU DE PENNAUTIER - BP 4, 11610 PENNAUTIER - France - SIREN 331269670


SCEA CHATEAU DE PENNAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Pennautier Boissons alcooliques autre que bières, vins et eaux de vie.